CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise-à-jour : 06/02/2020

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Pascal GENEVIEVE dont le siège social est situé au 31 rue spontini 75116 PARIS, ci-après dénommée « pascalyogayur.fr » et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la boutique Internet de pascalyogayur.fr dénommée ci-après « l’utilisateur », de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. L’Utilisateur ayant validé une commande sera dénommé “Client”. Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement au Client.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
La société Pascal GENEVIEVE se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.

Dernière mise à jour : 06 février 2020 

Vous pouvez passer vos commandes :

• sur Internet : pascalyogayur.fr
• par courriel : contact.yogayur@gmail.com
• par téléphone en France et pays européens francophones :  07 61 91 67 25

Les prix sont indiqués en Euros et sont valables pour les territoires d’Union Européenne hors DOM et TOM. Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la TVA française, applicables au jour de la commande.

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de l’Union Européenne et aux DOM et TOM sera facturée sans la TVA et pourra être soumise à des taxes éventuelles, droits de douane et autres frais liés qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces frais en sus sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité.
Les prix indiqués sur le Site sont garantis au jour de la commande dans la limite des stocks disponibles, et sauf erreur manifeste de typographie ou d’omission.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus ou bien offerts en fonction du montant de la commande et du pays de livraison, et seront précisés à l’Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.
Ces frais de port ne comprennent pas les douanes et autres frais annexes qui peuvent être demandés à l’entrée de certains pays, ces frais restent à la charge exclusive du client.
pascalyogayur.fr se réserve le droit, ce que l’Utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment.

Les produits en vente sur le site de pascalyogayur.fr sont livrés uniquement dans les pays mentionnés ci-après : France métropolitaine, Corse et aux pays d’Europe suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Suisse, Danemark, Espagne, Hongrie, Italie, Monaco, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République d’Irlande, Royaume-Uni (UK), Suède.
Lors de la validation de votre panier, veuillez vous assurer que votre pays de livraison est présent dans la liste. Dans le cas contraire, veuillez nous contacter pour de plus amples informations.

Frais de livraison

Les frais de port couvrent les frais de préparation et d’emballage, plus l’affranchissement. Ils sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés et du montant total de la commande, avant taxes. En aucun cas un client ne pourra combiner plusieurs commandes pour bénéficier d’une réduction des frais de port.

Délais de livraison

Les délais de livraison dépendent de la destination choisie, auxquels s’ajoute un délai de traitement de 1 à 5 jours ouvrables. Veuillez noter qu’un courriel de confirmation d’envoi vous parviendra lorsque pascalyogayur.fr expédiera votre colis. Ce courriel contiendra le code d’identification vous permettant de suivre votre colis sur le site du transporteur (fonctionnalité en cours d’implémentation).

En région éloignée, des délais de livraison supplémentaires peuvent s’ajouter. Vous pouvez en tout temps suivre votre colis sur le site du transporteur.

Des délais supplémentaires doivent être prévus si un produit est manquant chez le fournisseur ou s’il est en rupture de stock. Dans l’éventualité où nous devrions attendre qu’un article en rupture de stock soit disponible, il est possible que votre commande soit retenue pour quelques jours avant d’être expédiée.

pascalyogayur.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock ou attribuable au transporteur.

Livraison

Le service de livraison est effectué par des transporteurs externes. L’adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation. Il ne pourra y avoir aucune livraison à une adresse de boîte postale. Votre transaction de paiement devra avoir été conclue et acceptée avant que pascalyogayur.fr ne procède à la livraison de votre commande.

La livraison de votre commande sera assujettie aux règles du transporteur. Si vous êtes absent lors de la livraison, il sera de votre responsabilité de récupérer votre commande selon les règles du transporteur.

Votre commande sera livrée à l’adresse que vous indiquerez lors de votre commande.

Les frais de livraison ne sont pas comptabilisés par article, mais bien par commande (plusieurs articles constituant une seule commande). La livraison de votre commande sera effectuée dans les meilleurs délais après l’acceptation de votre commande. Les délais de livraison pourront varier selon la disponibilité des produits en inventaire.

Cas particulier d’un produit non conforme

La boutique pascalyogayur.fr vous recommande de contrôler le produit au moment de sa livraison et dans le cas où le produit livré serait non conforme (erreur de Produit, Produit défectueux, endommagé ou incomplet), de faire des réserves écrites au plus tard dans les trois (3) jours suivant cette livraison, en nous contactant par email à l’adresse suivante : contact.yogayur@gmail.com

Nous proposons et acceptons 2 modes de paiement :

• Carte bancaire
• Virement bancaire

Les cartes de crédit VISA, MasterCard et American Express sont acceptées sur le site. L’e-mail de confirmation que vous recevez de la part de pascalyogayur.fr constitue également une facture préliminaire (Proforma).

La facture finale sera envoyée par e-mail lors de l’expédition.

Voici les délais de traitement avant de recevoir l’e-mail de confirmation de votre commande en fonction de votre mode de paiement sélectionné :

• Carte bancaire : immédiat et 24h maximum
• Virement bancaire : selon les conditions et entente avec votre banque

Ces délais mentionnés sont sous-réserve de cas techniques éventuels ou insuffisance de fond.

Le règlement de vos achats s’effectue par carte de crédit (American Express, MasterCard, Visa), ou par virement bancaire. La transaction est acheminée à son institution bancaire aux fins de traitement par l’entremise de leur passerelle de paiement sécurisée. Les frais proposés devront être acquittés selon la procédure de paiement décrite lors du processus d’enregistrement. Le client accepte de défrayer le coût total et les charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes. pascalyogayur.fr peut modifier le prix après en avoir avisé le client. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. Seul l’utilisateur est responsable du paiement par carte de crédit du service proposé. pascalyogayur.fr n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement de sa passerelle sécurisée.

Advenant que le Client acheteur désire payer tout produit commandé par virement bancaire en faveur de pascalyogayur.fr, et que son compte bancaire se situe en-dehors de l’Union Européenne, il se peut que certains frais s’appliquent. Le Client reconnaît qu’il devra payer ces frais avant que ne puissent être livrés les produits. Le Client aurait avantage à utiliser un autre mode de paiement, par exemple par cartes de crédit.

La réception par courriel de la confirmation d’une commande ne signifie pas automatiquement que pascalyogayur.fr accepte ladite commande et ne constitue pas une confirmation que pascalyogayur.fr s’engage à vendre les produits mentionnés. pascalyogayur.fr se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec un client et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article d’une commande.

Le Code Civil Francais et la Loi sur la protection du consommateur prévoient des garanties légales portant notamment sur les défauts cachés ainsi que sur l’usage des biens vendus. Ces garanties légales s’appliquent également à la présente vente. La présente garantie ne peut en aucun cas réduire ou supprimer la garantie légale du fabricant lorsque celle-ci existe.

Un produit en rupture de stock est un produit qui fait défaut pour exécuter entièrement une commande. Il est possible que le produit soit en commande, manquant, rappelé par le fabricant ou discontinué (si tel est le cas, vous serez avisé ultérieurement).
pascalyogayur.fr affiche tous les produits pouvant être commandés chez les fournisseurs. Veuillez prendre note que ces derniers ne font pas nécessairement partie des stocks du Site.
Sur la fiche d’un produit en rupture de stock, vous trouverez le délai approximatif avant la réception du dit produit dans nos entrepôts.
Dans l’éventualité où pascalyogayur.fr serait dans l’attente d’un ou de plusieurs articles en rupture de stock, il se peut que votre commande soit retenue avant d’être expédiée.
pascalyogayur.fr ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site. Veuillez noter que les commandes de produit(s) en rupture de stock passées auprès de nos fournisseurs excédant 7 jours seront automatiquement annulées. Le service à la clientèle pascalyogayur.fr communiquera avec le client pour l’aviser.
pascalyogayur.fr ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d’une rupture de stock.
Pour plus de détails, veuillez contacter le Service à la Clientèle.

pascalyogayur.fr ne peut pas garantir la disponibilité en inventaire des produits offerts sur le Site. Toutefois, si pascalyogayur.fr ne peut vous livrer l’un ou l’autre des produits que vous avez commandés en raison d’une insuffisance de l’inventaire, vous pourrez choisir d’obtenir une livraison partielle ou d’attendre l’article manquant et ainsi recevoir une livraison complète.
Dans une telle éventualité, pascalyogayur.fr vous avisera par courrier électronique lorsque le ou les produits commandés deviendront disponibles.
pascalyogayur.fr ne pourra pas être tenu responsable de quelque dommage que ce soit en raison d’une insuffisance de l’inventaire.

pascalyogayur.fr fait tout ce qui est en son pouvoir pour assurer la plus grande exactitude sur le site. Toutefois, pascalyogayur.fr ne garantit pas que la description des produits ou tout autre contenu du site pascalyogayur.fr sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreur. Si un produit proposé par pascalyogayur.fr n’est pas conforme à sa description, votre seul recours consiste à nous le retourner, dans son état d’origine.

Tout achat de marchandise effectué sur pascalyogayur.fr est conclu en vertu d’un contrat d’expédition. Ceci signifie que le risque de perte et le droit de propriété liés à la marchandise vous sont transférés au moment où nous remettons la marchandise au transporteur.

Le parrainage et les codes promotionnels ne sont pas cumulables avec toutes offres promotionnelles (promotions en cours sur le site, codes promotions…)

Témoins et pixels invisibles:

Notre site Web emploie une technologie appelée « témoins ». Un témoin est un petit élément de données que notre site Web peut transmettre à votre navigateur et qui peut ensuite être enregistré sur votre disque dur afin de nous permettre de vous reconnaître lorsque vous y retournez. Nous utilisons des témoins sur les pages de notre site Web où l’on vous demande de vous connecter ou qui sont personnalisables. Si vous êtes inscrit à notre site Web, ces témoins nous aident à vous identifier et ils peuvent s’avérer nécessaires pour vous fournir les produits et les services que vous demandez. Ces témoins nous communiquent aussi à nous ou à nos fournisseurs de services des renseignements que nous utiliserons pour personnaliser notre site Web conformément à vos préférences. Vous pouvez régler votre navigateur de manière à être averti lorsque vous recevez un témoin. Cependant, si vous décidez de ne pas accepter de témoins de notre site Web, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de tirer parti de toutes les fonctions de notre site Web.

Notre site Web peut aussi utiliser une technologie appelée « tracer tags » ou « pixels invisibles ». Cette technologie nous permet de connaître les pages de notre site Web que vous visitez. Ces « tracer tags » sont utilisés pour nous aider à optimiser et à personnaliser notre site Web en fonction de vous et des visiteurs futurs de notre site Web.

Vous pouvez retourner la plupart des articles expédiés par pascalyogayur.fr dans les 14 jours suivant la date de livraison pour un remboursement complet. Les frais d’expédition de retour sont à la charge du client.

ATTENTION : Les retours et remboursements ne concernent pas les produits alimentaires et les mélanges de plantes, car ces produits sont périssables ainsi que les produits de soin corporel pour des raisons d’hygiène et ils ne peuvent donner lieu à un remboursement.

Les conditions suivantes doivent être respectées :

• Le retour ou l’échange du produit ne pourra être accepté que pour des produits non utilisés, intacts, complets dans leur état d’origine et en état de vente (l’emballage doit-être complet et intact).
• Vous devez nous fournir une copie du reçu de la transaction, incluant le mode de paiement.
• Les produits doivent être envoyés par courrier avec accusé de réception, ou par une société de transport. Les produits restent sous la responsabilité du client jusqu’à ce qu’ils soient reçus par pascalyogayur.fr.
• Pour retourner votre produit, vous devez IMPÉRATIVEMENT contacter EN PREMIER le service à la clientèle par courriel à l’adresse contact@pascalyogayur.fr, afin d’obtenir la procédure à suivre.

Aucun remboursement ne sera réalisé avant que le produit n’ait été reçu et jugé identique à son état de vente par nos services. Vous serez contacté lorsque votre produit sera reçu par pascalyogayur.fr. Si nous ne l’avons pas reçu et que vous l’avez envoyé sans demande d’accusé de réception, alors veuillez contacter les services de la Poste et remplir un formulaire pour article perdu. Si vous avez utilisé les services d’une société de transport, veuillez contacter la société en question.

Cas particuliers:

• Si le produit a été retourné par erreur par le client, les frais d’expédition lui seront facturés et le colis sera expédié après règlement de cette facture.
• Si le produit a été ouvert, utilisé ou consommé et que vous avez alors constaté un défaut, veuillez suivre la procédure du point 14. Contrat de Garantie et de Service Après Vente.

pascalyogayur.fr s’engage à appliquer les dispositions de la garantie légale de conformité, ainsi que celles de la garantie contre les vices cachés et s’il y a lieu, les dispositions des garanties commerciales. Lorsqu’un produit bénéficie d’une garantie commerciale (contractuelle), les conditions de service après-vente sont communiquées par écrit avec le produit livré, ainsi que sur la fiche technique du produit sur notre site Internet.

Les garanties communiquées et annoncées sur les produits que nous vendons en ligne sont celles imposées par les fabricants respectifs.

Les frais d’expédition et de retour le cas échéant seront pris en charge par pascalyogayur.fr, sauf dans le cas d’une utilisation manifestement anormale, comme expliquée dans le paragraphe “EXCEPTIONS”.

Une fois l’appareil réceptionné par notre Service à la clientèle, la réparation et les frais de réexpédition seront pris en charge au titre de la garantie. Toutefois, s’il s’avère que l’incident est lié à une utilisation anormale de l’appareil, la réparation fera l’objet d’un devis incluant les frais de retour à la charge du client. Le devis devra être expressément accepté par le client et payé pour que l’appareil soit réparé et réexpédié.

Dans le cas où nous constatons un problème non couvert par aucune garantie, nous pouvons refuser l’application de celle-ci. Dans cette hypothèse, nous vous adresserons un courrier électronique pour vous en informer et vous proposer un devis de réparation (si celle-ci est économiquement réalisable). Dans tous les cas, vous disposerez d’un délai de 30 jours pour nous répondre et nous indiquer si vous choisissez une restitution en l’état de votre matériel, son abandon ou sa réparation si celle-ci vous est proposée. Dans le cas d’une demande de restitution en l’état, des frais de dossier pourront vous être facturés. Votre réponse devra être accompagnée du règlement des sommes éventuellement dues. Sans réponse de votre part dans un délai de 30 jours, nous considérerons que vous abandonnez votre matériel et aucun dédommagement ne pourra nous être réclamé.

EXCEPTIONS

La garantie (légale, ou commerciale) ne s’applique pas à la réparation de dommages résultant d’une cause externe au produit (par exemple un accident, un choc, la foudre, la tempête, une fluctuation de courant,…), d’un emploi, d’une installation ou d’un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du constructeur, de l’utilisation d’objets ou d’accessoires inadaptés.

La prise en charge de la garantie par pascalyogayur.fr ne se fait que pour les produits présents dans les pays où la boutique livre. Si le produit part dans un autre pays, veuillez contacter la marque de ce produit pour connaitre la société responsable de la garantie pour votre pays.

Pour tout incident apparaissant au-delà de la période de garantie de l’appareil : si un retour de l’appareil s’avère nécessaire, les frais d’expédition seront à la charge du client.

Nous nous engageons à appliquer la garantie uniquement pour nos produits présents dans les pays que nous livrons. S’il advenait que le produit soit déplacé dans un pays que nous ne couvrons pas, les frais de transport seraient à la charge du client.

CONDITIONS DE RETOUR

• Les appareils ou produits doivent être envoyés dans leurs emballages d’origine, prévus pour les protéger durant le transport avec tous les accessoires et notices initialement inclus. Si l’emballage d’origine n’est plus disponible, nous vous demandons de prendre toutes les dispositions requises pour que l’appareil ou produit soit protégé convenablement et puisse voyager en toute sécurité. Les appareils et produits restent sous votre responsabilité jusqu’à leur arrivée à notre entrepôt.
• Les problèmes survenant suite à un transport dans un mauvais emballage ne seront pas pris sous garantie et les frais seront facturés ainsi que la main d’œuvre.
• La demande de retour doit être complète. S’il venait à manquer des informations essentielles au traitement de la demande, celle-ci pourrait être mise en attente jusqu’à renvoi par vos soins des informations manquantes.
• En l’absence de descriptif de panne ou en cas de descriptif trop succinct, la recherche précise de la panne vous sera facturée 38 € HT (même sous garantie).
• Merci de veiller à joindre tous les éléments complémentaires que notre Service à la Clientèle jugerait nécessaires et qu’il vous aurait demandés précédemment par email.

RETOURNER UN ARTICLE

Pour retourner un produit ayant une garantie commerciale valide:

• Il est indispensable de contacter au préalable notre service à la clientèle pour tout retour de produit dans le cadre d’une garantie.

• Nous vous invitons à contactez notre service à la clientèle qui se chargera d’activer le processus avec vous.

CONDITIONS DE GARANTIE PAR LES FABRICANTS

Pascal GENEVIEVE ne saurait être tenu pour responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer sa garantie. L’étendue et la durée de cette garantie varient selon les fabricants. Vous pouvez consulter les termes exacts des garanties sur le site Internet du fabricant et dans la notice du produit.